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Séance du Conseil Municipal

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Vous êtes invité à la réunion du conseil municipal qui se tiendra :

LE MARDI 14 NOVEMBRE 2017 À 20 H 00 ESPACE ASSOCIATIF ET CULTUREL

A l’ordre du jour : 1) Adoption de la modification simplifiée du PLU, 2) Extension de la compétence de la 3CM en matière de politique du logement et du cadre de vie, 3) Rémunération forfaitaire de missions ponctuelles de distribution, 4) Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), 5) Désignation d’un nouveau coordonnateur pour le recensement de la population, 6) Recrutement d’agents recenseurs : ouverture de poste et rémunération, 7) Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur des communes et des EPCI, 8) Subvention exceptionnelle aux LONES pour l’équilibre financier des TAP, 9) Subvention au RAM, 10) Gratuité de la salle omnisports à la MFR, 11) DM n° 5 budget communal : chapitre 012, 12) DM n° 6 budget communal : chapitre 041, 13) DM n° 7 budget communal : compte 64, 14) DM n° 8 budget communal et durée d’amortissement subventions, 15) DM n° 1 budget EAU,

Questions diverses