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KEM ONE - 09/11/2018 - exercice POI (déclenchement de l’alarme sur site)

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Introduction

Contenu de la page : Introduction

Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire considéré.

A noter

Extrait du règlement par zonage téléchargeable dans le menu de droite